RÈGLEMENTS

EN BREF

RÈGLEMENTS

GÉNÉRAUX

Les présentes règles sont applicables à tous les membres et leurs invités et les visiteurs. Les membres doivent s’assurer que leurs invités respectent toutes et chacune des règles ci-après énoncées et engagent leur responsabilité́ à cette fin.

TENUE VESTIMENTAIRE

Tous les joueurs et cadets doivent respecter le code vestimentaire adaptée selon le Protocole de Golf Québec. Le code vestimentaire est en vigueur lors des parties d’entraînement, joutes régulières et de compétition.

Chaussures

• Il est interdit aux joueurs de porter des souliers à crampons en métal ou similaires;
• Les cadets doivent porter des souliers à semelle unie.

Homme et garçon

• Les shorts de golf sont permis ainsi que le port du short cargo tous deux en bonne condition. Cependant, les shorts ne doivent pas descendre plus bas que la partie supérieure des genoux, ni être trop court;
• Les chaussettes sont de rigueur;
• Les polos de golf doivent avoir un collet et être portés dans le short ou pantalon. Les cols cheminés sont permis;
• Le port d’un pantalon Rugby avec poches plaquées, d’un jean ou d’une camisole est interdit;
• Les capris, pantalons de yoga ainsi que ceux en molleton sont interdits;
• Les hauts à écusson griffé sont permis mais la publicité est interdite.

Femme et fille

• Polos avec ou sans manches;
• Chemises sans manches avec ou sans col;
• T-shirts habillés avec ou sans col ou manches, y compris col en V, col cheminée et col roulé;
• Les hauts à écusson griffé sont permis mais la publicité est interdite;
• Les hauts peuvent être flottants ou rentrés dans le pantalon mais sans décolleté ni d’exposition du nombril et ce, en tout temps;
• Pantalons, capris;
• Jupes-shorts ou short ne doivent pas être plus courts que 10 centimètres au-dessus des genoux;
• Pas de jeans, de Spandex ou vêtement en molleton.

Dans le chalet

• Chacun doit en tout temps avoir une tenue vestimentaire propre, décente, de bon goût et appropriée;
• Il est strictement défendu de se déchausser dans l’aire de la restauration et sur la terrasse du Club;
• Le port de la sandale de plage (gougounes de douche) est interdit dans la salle à manger. Elle est autorisée sur la terrasse;
• Le port de « vêtements de denim », de quelque couleur qu’ils soient, est strictement interdit sur le terrain mais est autorisé dans le chalet;
• Pour les hommes, le port de la casquette ou du chapeau est formellement interdit à l’intérieur de l’aire de la restauration; pour les dames, seul le port du chapeau dans la salle à manger est accepté. La casquette et le chapeau sont autorisés sur la terrasse pour tout le monde.

En cas de non-respect des règles vestimentaires, le Club se réserve le droit d’interdire l’accès à tout membre, invité ou visiteur.

LE JEU DE GOLF

• Le golfeur doit jouer promptement et respecter les limites de temps fixées par le comité́ d’éthique soit en moins de 4 h 23 incluant la pause au 9 ½, pendant le parcours;
• Chaque groupe de golfeurs doit suivre le groupe qui le précède; la position du groupe qui suit n’entre pas en ligne de compte pour déterminer si le rythme d’un groupe est satisfaisant ou non;
• Les golfeurs doivent quitter le vert et ses abords aussitôt qu’ils ont terminé́ leur dernier coup roulé;
• Les golfeurs qui sont à la recherche d’une balle doivent la considérer comme perdue si elle n’est pas retrouvée dans un délai de trois (3) minutes (Règle18.2a);
• Aucun golfeur ne doit jouer avant que les golfeurs qui le précèdent ne soient hors d’atteinte;
• Le golfeur doit racler le sable après chaque visite dans une trappe;
• Le golfeur doit replacer les mottes de gazon (divots) aussitôt son coup joué;
• Le golfeur doit réparer toute marque de balle sur le vert;
• Les voiturettes à main et téléguidées ne doivent pas être approchées à moins de vingt (20) pieds des verts ni circuler entre le vert et une trappe. Les voiturettes électriques doivent demeurer sur les sentiers à l’approche des vertsà l’exception des voiturettes munies d’un drapeau bleu (voir politique sur l’utilisation des voiturettes électriques);
• Le golfeur doit respecter, en tout temps, les règles particulières d’utilisation pour les voiturettes électriques établies au présent Code d’éthique;
• Le golfeur doit respecter, en tout temps, les règles d’utilisation du terrain de pratique;
• Le membre est responsable de la conduite de ses invités et de son cadet;
• Le golfeur peut utiliser les services de son enfant comme cadet;
• Le membre doit refréner les écarts de conduite (langage vulgaire, bâtons lancés, etc.) et exiger de ses invités la même chose.

SYSTÈME DE RÉSERVATION DES DÉPARTS

• Chaque membre doit s’assurer de respecter les heures de jeu associées à son type de membership. Tous membres, invités, ou visiteurs doivent prévenir le préposé aux départs de toute annulation de sa réservation afin d’éviter des pertes de départs;
• Les réservations peuvent se faire auprès du préposé aux départs, la Boutique du golf ou à l’aide de GGGolf selon son type de membership;
• Les membres peuvent remettre leurs cartes de réservation 12 jours à l’avance avec leurs préférences de temps de jeu auprès du professionnel de golf. Cette procédure mise en place n’est pas un système de réservation de départ, mais plutôt de demande afin d’obtenir une préférence d’heures de départ.
  Après réception des demandes, le professionnel procède à l’attribution des heures de départ en tenant compte des préférences exprimées dans la mesure du possible.

RÈGLES DE CONDUITE

• Les membres doivent se conformer et respecter en tout temps les règlements, politiques et décisions dûment adoptés par toute instance, personne ou tout comité́ habilité à le faire;
• Tous les membres, de même que leurs invités, doivent se comporter avec politesse et décence et selon les plus élémentaires règles d’hygiène et de bienséance;
• Tous les membres doivent exercer leurs privilèges avec le souci de protéger les biens du Club, de ne pas nuire à l’exercice des privilèges des autres membres et dans un esprit de bienséance et de courtoisie envers tous les membres et le personnel du Club;
• Les membres doivent utiliser de façon exclusive les biens et actifs du Club qui sont mis à leur disposition pour pratiquer le golf et participer à la vie sociale du Club; l’accès à tout actif mobilier ou immobilier réservé à l’utilisation du personnel ou non directement relié à l’exercice des privilèges d’un membre est interdit à tous les membres, sauf pour ceux qui font partie du Conseil ou d’un comité, et ce, dans l’exercice de leurs fonctions;
• Le membre est responsable de tout dommage causé aux actifs du Club par lui ou par toute personne associée à ses actions et par tous ses invités; le montant des dommages pouvant être déterminé par le Conseil;
• Les membres et les invités doivent s’abstenir, à l’intérieur du Club, de toute discussion sur des sujets susceptibles d’enflammer les esprits et s’abstenir de jurer et d’utiliser un langage grossier;
• Le membre ne doit adresser aucune réprimande aux membres du personnel ou tout autre personne, mais il doit signaler tout manquement au directeur général. Il doit de plus respecter tout avis, décision ou demande formelle du directeur général, du professionnel, du préposé aux départs et des patrouilleurs ou de leurs adjoints. En cas de désaccord, le membre pourra, par la suite, en référer au directeur général ou, si ce dernier est en cause, au Président du Conseil;
• Aucun membre ne peut utiliser la papeterie ou le sigle du Club pour diffuser des communiqués de quelque nature que ce soit; aucun avis, de quelque nature que ce soit, ne peut être affiché au Club sans la permission préalable du directeur général;
• Les membres ne peuvent apporter avec eux aucune drogue ou boisson alcoolique pour être consommées au Club (intérieur du chalet, stationnement, aires extérieures);
• Nul n’est autorisé à vapoter, ni à fumer la pipe, le cigare et la cigarette à l’intérieur du chalet ou en contravention avec les dispositions de la Loi contre le tabagisme et ses règlements;
• Les automobiles doivent être garées aux endroits prévus à cette fin et non aux abords immédiats du chalet ni dans les voies d’accès;
• Toutes les interventions vis-à-vis un employé du Club, un autre membre, un invité ou un administrateur doivent être faites avec courtoisie;
• Toutes les interventions faites par un membre lors d’une assemblée du Club doivent être effectuées selon les règles habituellement reconnues et avec le respect de l’organisation et des individus;
• L’utilisation limitée et discrète du téléphone cellulaire tant sur le terrain que sur les aires de pratique et les aires de restauration est tolérée. Elle ne doit toutefois pas nuire aux autres joueurs, ni ralentir le jeu et le service de la restauration;
• Chaque membre a un numéro de membre personnel et doit le mentionner au serveur ou à la serveuse ainsi qu’à la boutique à chaque fois qu’il effectue un achat au Club porté à son compte;
• Aucune affiche publicitaire de quelque nature ne peut être apposée sur les babillards ou murs des bâtiments du Club. Toutefois, certaines activités internes peuvent être promues grâce à une affiche particulière. Si tel est le cas, telle affiche devra être soumise à l’approbation du directeur général;
• Nul n’est autorisé à jeter ses mégots de cigarette tant sur le parcours que sur les aires de pratique, hors des cendriers prévus à cette fin;
• Nul n’est autorisé à faire jouer de la musique tant sur le parcours que sur les aires de pratique;
• La présence d’animaux domestiques est strictement prohibée sur le parcours du golf ainsi que sur les aires de pratique pendant la saison de golf.

Les visiteurs se doivent d’être au courant des règles de conduites du Club. Toute infraction pourra être sanctionnée par le directeur général, le professionnel du Club ou un membre du Conseil en leur absence.

CIRCULATION EN VOITURETTE ÉLECTRIQUE

• Tout membre et/ou visiteur doit s’acquitter de son droit d’utilisation d’une voiturette électrique avant son utilisation pour une partie de golf ou à titre d’usage particulier (accompagner un golfeur ou faire une tournée du site). Le personnel du Club veillant à l’entretien, au dépannage ou à la préparation d’une compétition est autorisé à emprunter la voiturette électrique pour leurs fonctions;
• Son utilisation sur le site du parcours ainsi que sur les voies, accès et autres aménagements du Club doit être effectuée selon l’affichage et les indications disposés aux endroits pertinents.  Une troisième infraction fera l’objet d’une audition au Comité d’éthique. (Voir la politique sur l’utilisation des voiturettes électriques);
• La voiturette électrique doit être retournée immédiatement après son utilisation à la fin de la partie afin d’être utilisée par un autre golfeur. Une utilisation sans droit de jeu sera facturée au compte du membre et/ou au visiteur avant qu’il ne quitte le Club.

PROCÉDURE DE PLAINTE ET COMITÉ D’ÉTHIQUE

Plainte

Une plainte peut être portée contre un membre par tout autre membre du Club ou toute personne à l’emploi du Club ou des concessions. Une plainte doit être formulée par écrit et remise au directeur général qui en transmet copie aux membres du Comité d’éthique.

Comité́ d’éthique

• Le Comité d’éthique est composé de trois (3) membres actionnaires dont un administrateur. Le directeur général fait également parti du Comité à titre d’aviseur, sans droit de vote;
  ii. Le mandat du comité d’éthique sera de voir à l’application de la règlementation et d’identifier, aux termes d’une audition, la gravité ou non des actes fautifs reprochés à un membre et de formuler une sanction exécutoire à l’égard dudit membre. Cette sanction pourra s’entendre d’une simple réprimande, d’une suspension, dont le délai peut varier selon la gravité de la faute ou encore de l’expulsion pure et simple du membre des cadres du Club; toute suspension entrainera non seulement la perte de privilège de jeu, mais également l’accès, pendant la période de suspension, aux aires de pratique et au chalet;
• La décision du comité est finale et sans appel;
• Dans le cadre de son mandat, le Comité d’éthique reçoit les plaintes émanant de la direction générale du Club et convoque verbalement et/ou par écrit, les parties impliquées à une audition à l’intérieur de laquelle il doit voir au respect de la règlementation applicable du Club;
• Dès lors, il doit informer par écrit tout membre qui fait l’objet d’une enquête afin de :
  (1)  préciser la nature des faits et gestes qui lui sont reprochés;
  (2)  s’assurer que la divulgation complète de la preuve et des récriminations que le Club peut avoir à l’égard du membre lui soient divulguées;
  (3) convoquer l’audition destinée à permettre au Club ainsi qu’au(x) membre(s) impliqué(s) afin de faire connaître leurs points de vue;
  (4) permettre au membre de contre-interroger les témoins et/ou intervenants du Club et de lui permettre de produire tout témoin et/ou toute documentation qu’il jugera à propos.

AUDITION

Le Comité d’éthique est maître de la procédure à établir dans le cadre des auditions, et s’efforce de rendre ses décisions par écrit au plus tard dans les sept (7) jours suivant la prise en délibéré du dossier.

ABROGATION

Ce règlement abroge et remplace les précédentes dispositions touchant l’éthique, la circulation et la discipline des membres.

AMENDEMENT

Le présent Code d’éthique est approuvé par le Conseil d’administration du Club de golf Beloeil. Tout amendement entre immédiatement en vigueur à la suite de son approbation par le Conseil.

Approuvé par le Conseil d’administration : Janvier 2022